Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE
MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3164702
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
17/05/2012
MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE de MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE

Présentation de la marque MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE

Déposée le 17 mai 2002 par la Société Anonyme (SA) MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE domicilié(e) Les Daguets, Pralong,42600 MONTBRISON - 42600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 162 054 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Roger ALIX domicilié(e) 66, rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France.

La marque MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164702.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MENUISERIE PVC RHONE-ALPES PLASTIBAIE est expirée depuis le 17 mai 2012.

MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE a également déposé les autres marques suivantes : PLASTIBAIE MENUISERIES RHONE-ALPES GROUPE LORILLARD


MENUISERIE PVC RHONE ALPES PLASTIBAIE, société anonyme - Les Daguets, Pralong,42600 MONTBRISON - 42600 - France - SIREN 334162054


CABINET BOYER-ALIX & ASSOCIES Maître Roger ALIX - 66, rue Chevreul,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Menuiseries du bâtiment, à savoir portes, fenêtres non métalliques, matériaux de construction non métalliques Produits non compris dans d'autres classes ou en matières plastiques (clôtures PVC et barrières, bandeaux de toits et bardage PVC, cloisons, habillage et doublage chassis)

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.